FREDERICTON (GNB) – Après avoir dû réduire leurs activités pendant un certain temps, les tribunaux de l’ensemble de la province fonctionnent maintenant à plein régime.

« Pendant que les tribunaux n’entendaient que les affaires urgentes en raison de la COVID-19, les intervenants du système judiciaire travaillaient sans relâche en arrière-plan », a déclaré la ministre de la Justice et procureure générale, Andrea Anderson-Mason. « Je suis fière du travail accompli par les juges, les fonctionnaires et les avocats des secteurs privé et public pour que nous puissions nous adapter à nos nouvelles réalités. Cela a permis au Nouveau-Brunswick d’être un chef de file dans la reprise des activités de ses tribunaux. »

Alors que les tribunaux ont repris un rythme presque normal, les activités ne se déroulent pas nécessairement comme auparavant. Des solutions de rechange pour les comparutions judiciaires, comme les comparutions par téléphone ou vidéoconférence pour certains types d’audiences, demeureront en place.

« De nombreuses variables et complications peuvent entrer en ligne de compte dans une audience judiciaire, a affirmé Mme Anderson-Mason. Nous allons continuer à travailler avec les membres de la magistrature et les participants du système judiciaire pour nous assurer de pouvoir fournir des solutions qui permettront aux causes d’être entendues. Comme les tribunaux constituent un élément essentiel de notre société, nous devons nous ajuster et prendre des mesures d’accommodement lorsque c’est possible pour poursuivre nos activités dans le contexte actuel. »

Des mesures sont en place, dont les exigences liées à la distanciation physique, pour assurer la sécurité de tous les participants aux instances judiciaires.

Conformément aux directives de la magistrature, l’accès aux tribunaux demeure restreint aux personnes dont la présence est nécessaire aux instances judiciaires. Cela comprend les avocats, les accusés, les défendeurs, les témoins, les plaignants et/ou les victimes, les travailleurs de soutien et les représentants des médias. Le juge qui préside l’audience peut limiter l’accès à la salle d’audience, s’il y a lieu.

Toute personne qui a des symptômes de la COVID-19 ou qui a reçu la directive de s’auto-isoler est priée de ne pas se présenter à un palais de justice pour quelque raison que ce soit. Toute personne dont la présence est requise pour le déroulement d’une instance, et qui présente des symptômes ou qui est en période d’auto-isolement, doit communiquer à l’avance avec le tribunal concerné.

Les services au comptoir sont maintenant à nouveau offerts dans tous les tribunaux, mais sur rendez-vous seulement.

Une liste de tous les tribunaux est disponible en ligne.